STATUTS.

Les soussignés, réunis à Châtelineau le 28 Juillet 2009, déclarent constituer entre eux et les personnes qui pourront être ultérieurement admises, une association sans but lucratif comme suit :

TITRE I. -- Dénomination, siège, objet et personnel social.

Art. 1. Il est constitué, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 et publié au moniteur belge le 28 octobre 2002, une association sans but lucratif dénommée « Zen Do – Centre d’Harmonie Vitale », dont la durée est illimitée. L’année sociale court du 1^er janvier au 31 décembre ».

Art. 2. L'association a son siège social à Châtelet (Châtelineau), dans l’arrondissement judiciaire de Charleroi, au centre Communautaire du Pays-Bas, rue du Travail 58-62. Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale selon la procédure prévue à l'art. 17 des présents statuts.

Art. 3. L'association est créée avec comme objectif,

1.- Être un centre d'évolution qui propose la  Sophrologie, la Réflexologie plantaire et autres techniques de gestion du stress et de développement personnel. Toutes ces activités, différentes dans la forme, sont très proches dans leur sens profond. Clairement inscrites dans une philosophie qui intègre corps et esprit, elles sont des outils de mieux-être tant physique que psychique.

2.- Favoriser la relation d’aide.

3.- Favoriser la formation continue de ses membres, en mettant à leur disposition des outils appropriés (cours, documents, locaux, matériel...)

Art. 4. L’association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à ses objectifs, notamment acquérir ou louer tout immeuble nécessaire et engager du personnel.

Art. 5. L'association est composée d'au moins trois membres associés constituant l'assemblée générale.

Les membres associés sont :

1. Les membres fondateurs signataires du présent acte rédigé sous seing privé.

2. Les membres effectifs, soit, toute personne ultérieurement admise dotée du titre de Conseiller en Harmonie Vitale par la Sophrologie.

3. Les membres adhérents, répondent aux mêmes conditions que les membres effectifs, mais ne paient pas de cotisation. Ceux-ci ne font pas partie de l’assemblée générale, mais bénéficient des différents services proposés par l’asbl (formations, informations, représentation).

Il est tenu au siège de l'association un registre contenant l'identité des membres associés, avec indication de leur admission et de sa date, et, éventuellement de leur démission, décès ou exclusion. Les membres associés contresignent la mention de leur admission soit personnellement, soit par porteur de procuration authentique ou sous seing privé. Cette signature entraîne l'adhésion aux statuts de l'association, à ses règlements intérieurs et aux décisions de ses organes.

Art. 6. Le montant de la cotisation annuelle est déterminé chaque année par l'assemblée générale. Elle ne dépassera toutefois pas 30 (trente) euro ».

TITRE II. -- Administration.

Art. 8. L'association est administrée par une assemblée générale et un conseil d'administration.

A. Assemblée générale.

Art. 9. L'assemblée générale est composée des membres associés. Elle se réunit au moins une fois par an, en session ordinaire, et en session extraordinaire sur convocation du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins de ses membres. Les convocations sont adressées par le secrétaire sous pli ordinaire ou par tout organe officiel de l'association.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un de ses membres sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est à nouveau convoquée et à quatorze jours d'intervalle. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Chaque membre dispose d'une seule voix et peut représenter un seul membre empêché qui lui aura remis procuration.

L’assemblée générale décide de la politique générale de l’association.                                                                                                                   Il lui revient de

- modifier les statuts ou le siège social,

- dissoudre l’association ou la transformer en société à finalité sociale ;

- nommer et révoquer les administrateurs et commissaires ;

- octroyer quitus aux administrateurs et commissaires ;

-approuver le rapport moral et les comptes, ainsi que les programmes et les budgets ;

- exclure un membre

Il est dressé procès-verbal des séances, signé par le président, le secrétaire et les membres qui le désirent. Des extraits peuvent en être délivrés par le secrétaire à toute personne justifiant d'un intérêt légitime.

B. Conseil d'administration, bureau.

Art. 10. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les trois (3) mois et chaque fois qu'il est convoqué par le président ou sur demande du tiers de ses membres.
Il se compose de personnes (trois au moins) élues par l'assemblée générale. Il est renouvelable par tiers tous les deux (2) ans, suivant l'ordre alphabétique les deux premières fois, ensuite par ordre d'ancienneté.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le mandat d'administrateur prend fin par expiration du terme, décès, démission ou révocation par l'assemblée générale.
En cas de décès ou de démission d'un administrateur, une assemblée générale sera convoquée dans les trois mois pour pourvoir à son remplacement.

Art. 11. La présence de la moitié au moins des administrateurs est requise pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Chaque membre dispose d'une seule voix et peut représenter un seul autre membre empêché qui lui aura remis procuration. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Il est dressé procès-verbal des séances, signé par le président, le secrétaire et les membres qui le désirent. Des extraits peuvent en être délivrés par le secrétaire à toute personne justifiant d'un intérêt légitime.

Art. 12. Le conseil, lors de sa constitution, choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier qui forment le bureau de l'association chargé d'exécuter les tâches définies par l'assemblée générale et le conseil d'administration. Le bureau se réunit chaque fois qu'il est convoqué par son président.
En outre, le conseil peut déléguer les pouvoirs qu'il détermine à l'un des membres du bureau.

Art. 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition intéressant l'association. Tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale est de la compétence du conseil.
Sauf délégation spéciale émanant du conseil, les actes qui engagent l'association sont signés par son président ou, à défaut, par un administrateur délégué à cette fin, et par le secrétaire ou, à défaut, par un agent désigné à cette fin par le conseil.
Les actions judiciaires sont suivies au nom du conseil d'administration poursuites et diligences du président ou d'un administrateur désigné à cette fin par le conseil.

TITRE III. -- Dispositions financières et diverses.

Art. 14. Les membres de l'assemblée générale ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Un jeton de présence peut toutefois être alloué par l'assemblée générale au conseil d'administration ou au bureau.

Art. 15. Le patrimoine de l'association répond seul des engagements contractés en son nom, et aucun membre ne peut, en aucun cas, en être tenu responsable.

Art. 16. Le budget de l'association est établi du 1er janvier au 31 décembre.
Les recettes de l'association se composent de :
1.- recettes annuelles ordinaires comprenant le montant des cotisations, le revenu de ses biens, les subventions des pouvoirs et des établissements publics, les ressources résultant de l'exercice de ses activités, toutes autres ressources ayant un caractère annuel et permanent;
2.- recettes extraordinaires comprenant les subventions exceptionnelles à l'affectation précise desquelles l'association devra rendre compte de leur emploi particulier, les dons et legs, le produit des ventes des biens propres, toutes autres ressources accidentelles.
Les dépenses de l'association se composent de :
1.- dépenses ordinaires, soit celles nécessitées par le fonctionnement de l'association, dont une quote-part pour l'amollissement du matériel faisant partie du patrimoine de l'association;
2.- dépenses extraordinaires, soit celles effectuées sur subventions à affectation précise et ayant un caractère exceptionnel, et toutes autres dépenses accidentelles.

Art. 17. Les statuts ne peuvent être modifiés que par vote de l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, et pour autant que les deux tiers des membres soient présents. A défaut, une nouvelle réunion pourra être convoquée dans les quatorze jours ouvrables, à laquelle l'assemblée générale pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art. 18. S’il s’agit d’une modification qui porte sur l’objet social de l’association, le quorum des votes à atteindre est des quatre cinquièmes. La dissolution de l’association ne peut intervenir que dans les mêmes conditions, mais si le quorum n’est pas atteint à la deuxième réunion, la décision devra être soumise à l’homologation du Tribunal compétent en la matière.

Art. 19. En cas de dissolution de l'association, le partage de la quotité de l'actif de l'association est effectué par une commission formée des membres du bureau et de commissaires, nommés à cet effet par l'assemblée générale, jusqu'à concurrence de dix membres. Le patrimoine sera dévolu à la promotion d'activités proches de celles visées par son objet social.

Conseil d'administration

Sont élus au poste de membre du conseil d'administration :

Présidente : Hannot Marie -France
Vice-présidente : Aendekerk Marie-agnès
Secrétaire : Prevot Jeanne
Trésorière : Bourgeois Valérie
Membres : Béarelle Suzanne, Renault Arthur.

Les membres fondateurs :                                                                              

Aendekerk Marie-Agnès, Rue Al’croix, 5- 6250 Presles, Belge. Née à Charleroi le 02 Avril 1950.

Béarelle Suzanne, Rue de Brabant 91, 6200 Châtelineau, Belge. Née à Chatelineau le 14 Novembre 1955.

Bourgeois Valérie, Rue de la Révolution 22, 6040 Jumet, Belge. Née à Charleroi le 05 Juin 1971.

Hannot Marie-France, Rue d’Ormont 21, 6200 Châtelet, Belge. Née à Châtelet le 03 Octobre 1959.

Prevot Jeanne, Rue de Gembloux 3, 6224 Wanferçée-Baulet, Belge. Née à Charleroi le 04 Novembre 1955.

Renault Arthur, rue de Mettet 41, 5620 Florennes, Belge. Né à Mont sur Marchienne le 13 Septembre 1952.